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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
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DIVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVA
VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1611823
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2020

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 28 août 2020.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme - 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172872 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449461 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-08-30

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