Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISIFORME »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme - 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2135453 - Publication au BOPI 1999-01-22
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407117 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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