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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
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CROUSTILLANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTILLANCE
VANDEMOORTELE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99815497
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2019

Présentation de la marque CROUSTILLANCE

Déposée le 5 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROUSTILLANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30, rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTILLANCE est expirée depuis le 5 octobre 2019.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE, Société Anonyme - 30, rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419123 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518303 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Farines et préparations faites de céréales ; pains ; pâtisseries ; biscuits ; viennoiseries ; levure ; poudres pour faire lever ; pâtes et poudres pour la fabrication de pains, pâtisseries, biscuits, viennoiseries.