Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRE VEGETAL
VANDEMOORTELE FRANCE, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1655468
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
CARRE VEGETAL de VANDEMOORTELE FRANCE

Présentation de la marque CARRE VEGETAL

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque CARRE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARRE VEGETAL arrivera à expiration en date du 12 avril 2021.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , DOUBLOR , DIANA , BOUQUET D'OR , FRIT'FORME , CUISIFORME , SAVOUR'FRITE , 21 JUIN FETE DES BOULANGERES , FLOREXCEL


VANDEMOORTELE FRANCE, Société Anonyme à conseil d'administration - 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187536 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2011 n°2467632 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Huiles et graisses végétales alimentaires, pâtisserie végétales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.