Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPTIMUM CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDEL domicilié(e) Parc d'Activité MI-CARRERE, 558 rue de la Ferme du Carboué - 40000 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 369 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque OPTIMUM CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMUM CARE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.
VANDEL a également déposé les autres marques suivantes : VANDEL , PREDISYS CAB
VANDEL, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité MI-CARRERE, 558 rue de la Ferme du Carboué - 40000 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 400369435
AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 21 octobre 2020 - Renonciation partielle n°798804 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21
Machines agricoles ; machines de chantier ; machines pour la construction de bâtiment et la réalisation de travaux publics ; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; bulldozers ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; moissonneuses-batteuses ; machines pour la construction des routes ; machines pour les travaux de terrassement ; machines pour l'exploitation des mines ; pelles mécaniques ; pelles hydrauliques ; chargeuses ; machines pour le comptage et le traitement des déchets ; broyeurs (machines) ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; robots (machines) ; machines-outils ; outils à main autres que ceux actionnés manuellement ; outillages et pièces de rechange pour machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compacteurs pour les détritus ; machines de manutention de matériaux ; appareils de levage ; élévateurs ; monte-charge ; plates-formes élévatrices automotrices ; bétonnières de chantier ; pièces détachées de machines agricoles, de machines de manutention et de matériel de travaux publics ;
Véhicules ; tracteurs ; bennes de camions ; camions ; tombereaux ; chariots de manutention ; chariots élévateurs ; camions nacelles ; pièces détachées pour véhicules et engins de chantier compris dans cette classe.
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