Déposée le 30 août 2011 par VANDECANDELAERE Yves, LIGNEUL Guillaume, FRIN Ludovic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ascape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Les déposants sont VANDECANDELAERE Yves domicilié(e) 6 route de Rospez - 22300 - CAOUENNEC - France, LIGNEUL Guillaume domicilié(e) L'Etang - 72290 - SOULIGNE SOUS BALLON - France, FRIN Ludovic domicilié(e) 18 rue de la vêquerie - 72700 - SPAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDECANDELAERE Yves domicilié(e) 6 route de Rospez - 22300 - CAOUENNEC - France.
La marque ascape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ascape est expirée depuis le 30 août 2021.
VANDECANDELAERE Yves - 6 route de Rospez - 22300 - CAOUENNEC - France
LIGNEUL Guillaume - L'Etang - 72290 - SOULIGNE SOUS BALLON - France
FRIN Ludovic - 18 rue de la vêquerie - 72700 - SPAY - France
VANDECANDELAERE Yves - 6 route de Rospez - 22300 - CAOUENNEC - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ascape"
