Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUTS COMPANY
VANDEBROEK Paula, agissant au nom et pour le compte de la société "ATOUTS COMPANY", société à responsabilité limitée en formation, sise

Numéro de dépôt :
1583496
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999

Présentation de la marque ATOUTS COMPANY

Déposée le 26 juillet 1989 par VANDEBROEK Paula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUTS COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VANDEBROEK Paula, agissant au nom et pour le compte de la société "ATOUTS COMPANY", société à responsabilité limitée en formation, sise, domicilié(e) 35, rue Jouffroy, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHER Fabienne - France.

La marque ATOUTS COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTS COMPANY est expirée depuis le 26 juillet 1999.


VANDEBROEK Paula, agissant au nom et pour le compte de la société "ATOUTS COMPANY", société à responsabilité limitée en formation, sise - 35, rue Jouffroy, 75017 PARIS - France


ARCHER Fabienne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinétographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteur Instrument de musique.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noêl.Tous services qui permettent la communication entre personnes. Tous services relatifs à l'éducation et au divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.