Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASO - DOBLE
VANDAMME S.A., Société anonyme, Rue A. Jouchoux, BESANÇON (Doubs).

Numéro de dépôt :
1180824
Date de dépôt :
03/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PASO - DOBLE

Déposée le 3 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASO - DOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDAMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PASO - DOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PASO - DOBLE est expirée depuis le 3 septembre 1991.

VANDAMME a également déposé les autres marques suivantes : BAMBA , FRANC O RUSSE , (Marque figurative) , REGGAE , VANDAMME , PRALINIA , LSK , TASCO , LE GAULOIS , FRANCORUSSE


VANDAMME S.A., Société anonyme, Rue A. Jouchoux, BESANÇON (Doubs). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.