Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANAME
VANDAMME S.A., société anonyme, Rue A. Jouchoux à BESANCON (Doubs).

Numéro de dépôt :
1154138
Date de dépôt :
07/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PANAME

Déposée le 7 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDAMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PANAME est expirée depuis le 7 novembre 1990.

VANDAMME a également déposé les autres marques suivantes : BAMBA , FRANC O RUSSE , (Marque figurative) , REGGAE , VANDAMME , PRALINIA , LSK , TASCO , LE GAULOIS , FRANCORUSSE


VANDAMME S.A., société anonyme, Rue A. Jouchoux à BESANCON (Doubs). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°47392 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47392 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°47392 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.