Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VANDAMME S.A. -

Numéro de dépôt :
1123086
Date de dépôt :
20/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDAMME domicilié(e) Société anonyme - RUE A. JOUCHOUX - 25000 BESANCON (Doubs) - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123086.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 1989.

VANDAMME a également déposé les autres marques suivantes : BAMBA , FRANC O RUSSE , REGGAE , VANDAMME , PRALINIA , LSK , TASCO , LE GAULOIS , FRANCORUSSE , GRAMINOLINE


VANDAMME S.A. - - Société anonyme - RUE A. JOUCHOUX - 25000 BESANCON (Doubs) - - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°47392 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47392 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°47392 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces, épices;glace.Publicité et affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).