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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDAMME
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LE GAULOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS
VANDAMME S.A., Société Anonyme, Rue A. Jouchoux, BESANCON (Doubs).

Numéro de dépôt :
1166746
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE GAULOIS

Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDAMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE GAULOIS est expirée depuis le 30 mars 1991.

VANDAMME a également déposé les autres marques suivantes : BAMBA , FRANC O RUSSE , (Marque figurative) , REGGAE , VANDAMME , PRALINIA , LSK , TASCO , FRANCORUSSE , GRAMINOLINE


VANDAMME S.A., Société Anonyme, Rue A. Jouchoux, BESANCON (Doubs). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°47392 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47392 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°47392 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever.