Déposée le 18 juillet 1980 par VANDAMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FRANC O RUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VANDAMME - domicilié(e) Société anonyme - Rue A. Jouchoux à BESANCON (Doubs). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque FRANC O RUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANDAMME - - Société anonyme - Rue A. Jouchoux à BESANCON (Doubs). - France
le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059
Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235984 - Publication au BOPI 1997-04-18
Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°126366 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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