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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDAMME
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COUQUE BELLE COMTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUQUE BELLE COMTOISE
VANDAMME, Société anonyme, Rue A. Jouchoux à Besançon (Doubs).

Numéro de dépôt :
1162156
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COUQUE BELLE COMTOISE

Déposée le 15 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUQUE BELLE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDAMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque COUQUE BELLE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COUQUE BELLE COMTOISE est expirée depuis le 15 juillet 1990.

VANDAMME a également déposé les autres marques suivantes : BAMBA , FRANC O RUSSE , (Marque figurative) , REGGAE , VANDAMME , PRALINIA , LSK , TASCO , LE GAULOIS , FRANCORUSSE


VANDAMME, Société anonyme, Rue A. Jouchoux à Besançon (Doubs). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.