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Marques déposées par VANDAMME
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BROCHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCHET
VANDAMME -

Numéro de dépôt :
1143221
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROCHET

Déposée le 15 juillet 1980 par VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VANDAMME - domicilié(e) Société anonyme - Rue A. Jouchoux à BESANCON (Doubs), - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BROCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BROCHET est expirée depuis le 15 juillet 1990.

VANDAMME a également déposé les autres marques suivantes : BAMBA , FRANC O RUSSE , (Marque figurative) , REGGAE , VANDAMME , PRALINIA , LSK , TASCO , LE GAULOIS , FRANCORUSSE


VANDAMME - - Société anonyme - Rue A. Jouchoux à BESANCON (Doubs), - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°126366 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, alit et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.