Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCORIZ
VANDAMME S.A. (Société anonyme), Rue A. Jouchoux, BESANCON (Doubs).

Numéro de dépôt :
1183996
Date de dépôt :
07/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCORIZ

Déposée le 7 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) VANDAMME Rue A. Jouchoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCORIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDAMME Rue A. Jouchoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque FRANCORIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANCORIZ est expirée depuis le 7 janvier 1991.

VANDAMME Rue A. Jouchoux a également déposé les autres marques suivantes : COUQUE VILLAGEOISE , VITFAIT , ELESCA , MACUMBA


VANDAMME S.A. (Société anonyme), Rue A. Jouchoux, BESANCON (Doubs). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°47392 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47392 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°47392 - Publication au BOPI

Riz, produits laitiers, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, tous ces produits comportant du riz dans leur composition.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.