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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANDAMME PIE QUI CHANTE
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DOUCETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCETTE
VANDAMME PIE QUI CHANTE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1659037
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque DOUCETTE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) VANDAMME PIE QUI CHANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDAMME PIE QUI CHANTE domicilié(e) 300, rue Clemenceau, 59139 Wattignies (dossier no 2198972) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDAMME PIE QUI CHANTE, Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles Groupe DANONE-Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2198972) - France.

La marque DOUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCETTE est expirée depuis le 30 avril 2011.

VANDAMME PIE QUI CHANTE a également déposé les autres marques suivantes : LE GAULOIS , CHOCOLIA , VPSA , VP SA , CHOCUMBA , PRALINIA , PRALIMBA , BIGUINE , FRANCORIZ , CAFELIA


VANDAMME PIE QUI CHANTE, (société anonyme) - 300, rue Clemenceau, 59139 Wattignies (dossier no 2198972) - France


VANDAMME PIE QUI CHANTE, Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles Groupe DANONE-Direction Marques & Modèles - (dossier no 2198972) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198972 - Publication au BOPI 2001-05-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384385 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363791 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 26 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°335524 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 27 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°335530 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363789 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363790 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 23 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327172 - Publication au BOPI 2001-07-23

Produits de biscuiterie et pains d'épices