Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gilbert's
M. VANDAMME Martial

Numéro de dépôt :
3944616
Date de dépôt :
08/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2022
Gilbert\'s de VANDAMME Martial

Présentation de la marque Gilbert's

Déposée le 8 septembre 2012 par monsieur VANDAMME Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gilbert's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur VANDAMME Martial domicilié(e) Lieu-dit VERTUS - 81800 - RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANDAMME Martial domicilié(e) Lieu-dit VERTUS - 81800 - RABASTENS - France.

La marque Gilbert's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gilbert's est expirée depuis le 8 septembre 2022.


M. VANDAMME Martial - Lieu-dit VERTUS - 81800 - RABASTENS - France


M. VANDAMME Martial - Lieu-dit VERTUS - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 31 janvier 2013 - Retrait partiel n°593840 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.