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Marques déposées par monsieur Vandamme (Georges
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CANI CONFORT AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI CONFORT AUTO
M. Vandamme (Georges)

Numéro de dépôt :
959686
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANI CONFORT AUTO

Déposée le 22 juin 1976 par monsieur Vandamme (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANI CONFORT AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vandamme (Georges domicilié(e) 34, rue des Hautes-Loges, Marcq-en-Baroeul (Nord). - France.

La marque CANI CONFORT AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CANI CONFORT AUTO est expirée depuis le 22 juin 1986.

Vandamme (Georges a également déposé les autres marques suivantes : CONFORAUTO


M. Vandamme (Georges) - 34, rue des Hautes-Loges, Marcq-en-Baroeul (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes;tissus;couvertures de lit et de table.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).