Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EVERGREEN
Numéro de dépôt :
1317311
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1995
Présentation de la marque EVERGREEN
Déposée le 18 juillet 1985 par la société VANDA sprl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVERGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EVERGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERGREEN est expirée depuis le 18 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01