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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VANCOUVER
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VANCOUVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANCOUVER
VANCOUVER (sarl)

Numéro de dépôt :
1692373
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2001

Présentation de la marque VANCOUVER

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VANCOUVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANCOUVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VANCOUVER domicilié(e) 4 rue Arsène Houssaye Houssaye, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DEBUCHY - France.

La marque VANCOUVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANCOUVER est expirée depuis le 29 juillet 2001.


VANCOUVER (sarl) - 4 rue Arsène Houssaye Houssaye, 75008 PARIS - France


MONSIEUR DEBUCHY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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