Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAR
VANCE PRODUCTS INCORPORATED, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1722117
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2001

Présentation de la marque PROCAR

Déposée le 29 novembre 1991 par la société étrangère VANCE PRODUCTS INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VANCE PRODUCTS INCORPORATED domicilié(e) 1100 West Morgan Street, P.O. BOX 227, Spencer, Indiana 47460 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PROCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAR est expirée depuis le 29 novembre 2001.

VANCE PRODUCTS INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : BLACK BEAUTY


VANCE PRODUCTS INCORPORATED, Société de droit américain - 1100 West Morgan Street, P.O. BOX 227, Spencer, Indiana 47460 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Instruments et ustensiles chirurgicaux et médicaux