Vancauwenberghe Stéphane, Agissant pour le compte de la société novhabitat en cours de formation
Numéro de dépôt :
3814352
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
Présentation de la marque novhabitat
Déposée le 14 mars 2011 par Vancauwenberghe Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « novhabitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est Vancauwenberghe Stéphane, Agissant pour le compte de la société novhabitat en cours de formation domicilié(e) 23 avenue Cordonnier - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vancauwenberghe Stéphane domicilié(e) 23 avenue Cordonnier - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque novhabitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Service de vente au détail, en gros, par correspondance en ligne de produits et services domotiques pour l'habitat résidentiel et le bâtiment tertiaire : ; – confort ; automatismes : ouvrants, éclairage, systèmes audiovisuels et de sécurité, systèmes complexes ; supervision : tableau de bord, accès à distance ; – énergie ; régulation électrique, thermique et sanitaire : contrôle, automatisation et optimisation du chauffage, de la climatisation, de la VMC, de l'eau et de l'électricité ; – sécurité ; sécurité anti-intrusion ; vidéosurveillance ; contrôle d'accès ; interphonie ; sécurité domestique (incendie, fuite de gaz, inondation, dégât électrique' alertes séniors) ; – multimédia ; multiroom ; home cinéma ; média center- ; électricité domestique ; distribution et sécurité électrique (courant fort) ; réseau domestique (courant faible, VDI) ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.
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