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Marques déposées par la société VANADOUR TC
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VANADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANADOUR
VANADOUR TC

Numéro de dépôt :
93495509
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque VANADOUR

Déposée le 7 décembre 1993 par la société VANADOUR TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société VANADOUR TC domicilié(e) Z.I. de Berlanne, 64160 MORLAAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 934 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque VANADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANADOUR est expirée depuis le 7 décembre 2003.


VANADOUR TC - Z.I. de Berlanne, 64160 MORLAAS - France - SIREN 377934955


CABINET HERRBURGER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 10 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362848 - Publication au BOPI 2003-01-10

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366022 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

- Robinetterie industrielle en particulier robinet à tournant conique, sphérique ou papillon. - Robinetterie industrielle, en particulier robinet à tournant conique, sphérique ou papillon appliquée à des machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); instruments agricoles. - Robinetterie industrielle, en particulier robinet à tournant à tournant conique, sphérique ou papillon appliquée aux appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.