Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC
Mme Van Zijl épouse Jordy (Maria-Anna)

Numéro de dépôt :
927147
Date de dépôt :
25/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISC

Déposée le 25 avril 1975 par madame Van Zijl épouse Jordy (Maria-Anna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Van Zijl épouse Jordy (Maria-Anna domicilié(e) 11, rue de l'Abbé-Rousselot, 75017 Paris $M. Douarche (Alain), 25 bis, rue du Bois-Beaudouin, Celly-en-Bière (Seine-et-Marne). - France.

La marque DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme Van Zijl épouse Jordy (Maria-Anna) - 11, rue de l'Abbé-Rousselot, 75017 Paris $M. Douarche (Alain), 25 bis, rue du Bois-Beaudouin, Celly-en-Bière (Seine-et-Marne). - France


Inscription - Transmission de propriété n°6699 - Publication au BOPI 1976-466

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.);papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractère d'imprimerie;clichés.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.