Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAP CLOSURE DEVICES
Van Wyk Albertus

Numéro de dépôt :
3273591
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/02/2014
SNAP CLOSURE DEVICES de Van Wyk Albertus

Présentation de la marque SNAP CLOSURE DEVICES

Déposée le 13 février 2004 par Van Wyk Albertus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SNAP CLOSURE DEVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est Van Wyk Albertus domicilié(e) 110 Chemin des Caucours,06800 Cagnes sur mer - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Van Wyk Albertus domicilié(e) 110 Chemin des Caucours,06800 Cagnes sur Mer - 06800 - France.

La marque SNAP CLOSURE DEVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAP CLOSURE DEVICES est expirée depuis le 13 février 2014.


Van Wyk Albertus - 110 Chemin des Caucours,06800 Cagnes sur mer - 06800 - France


Van Wyk Albertus - 110 Chemin des Caucours,06800 Cagnes sur Mer - 06800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Métaux et leurs alliages. métaux précieux et leurs alliages destinés à la réalisation d'orfevrerie joaillerie byjouterie oeuvres d'art.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.