Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOLIENNE L'EOLIENNE SPHERIQUE HAUTE VELOCITE
VAN WILLIGEN, WILLEM ARNOLD

Numéro de dépôt :
3160088
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
NEOLIENNE L\'EOLIENNE SPHERIQUE HAUTE VELOCITE de VAN WILLIGEN

Présentation de la marque NEOLIENNE L'EOLIENNE SPHERIQUE HAUTE VELOCITE

Déposée le 10 avril 2002 par VAN WILLIGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEOLIENNE L'EOLIENNE SPHERIQUE HAUTE VELOCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est VAN WILLIGEN, WILLEM ARNOLD domicilié(e) LE BOURG,12230 L'HOSPITALET DU LARZAC - 12230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M WILLEM A. VAN WILLIGEN domicilié(e) LE BOURG,12230 L'HOSPITALET DU LARZAC - 12230 - France.

La marque NEOLIENNE L'EOLIENNE SPHERIQUE HAUTE VELOCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOLIENNE L'EOLIENNE SPHERIQUE HAUTE VELOCITE est expirée depuis le 10 avril 2012.


VAN WILLIGEN, WILLEM ARNOLD - LE BOURG,12230 L'HOSPITALET DU LARZAC - 12230 - France


M WILLEM A. VAN WILLIGEN - LE BOURG,12230 L'HOSPITALET DU LARZAC - 12230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Eolienne d'une forme nouvelle servant à la production d'électricité. De forme sphérique par opposition aux éoliennes classiques à pales.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.