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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN WAESBERGHE
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DAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAM
VAN WAESBERGHE S.A., Société Anonyme, ayant son Siège Social :

Numéro de dépôt :
1370305
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1996

Présentation de la marque DAM

Déposée le 12 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VAN WAESBERGHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN WAESBERGHE domicilié(e) 20, rue de Mogador, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.

La marque DAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAM est expirée depuis le 12 septembre 1996.


VAN WAESBERGHE S.A., Société Anonyme, ayant son Siège Social : - 20, rue de Mogador, 75009 PARIS. - France


Cabinet Michel BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Appareils distributeurs d'objets divers et notamment de rouleaux de pièces de monnaie.