Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4C'COOL CLEAN CLASS CONDOM
van-Thuyne gladys-renée

Numéro de dépôt :
3765078
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
4C\'COOL CLEAN CLASS CONDOM de van-Thuyne gladys-renée

Présentation de la marque 4C'COOL CLEAN CLASS CONDOM

Déposée le 9 septembre 2010 par van-Thuyne gladys-renée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4C'COOL CLEAN CLASS CONDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est van-Thuyne gladys-renée domicilié(e) 13 rue crochet - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, van-Thuyne gladys domicilié(e) 13 rue crochet - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

La marque 4C'COOL CLEAN CLASS CONDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4C'COOL CLEAN CLASS CONDOM est expirée depuis le 9 septembre 2020.


van-Thuyne gladys-renée - 13 rue crochet - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


van-Thuyne gladys - 13 rue crochet - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 29 février 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570485 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;

Preservatifs.