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Marques déposées par monsieur VAN THE NGO
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CA COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA COM
M. VAN THE NGO

Numéro de dépôt :
3931853
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/07/2022
CA COM de VAN THE NGO

Présentation de la marque CA COM

Déposée le 4 juillet 2012 par monsieur VAN THE NGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CA COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur VAN THE NGO domicilié(e) 30 RUE DE LA MONTAGNE SAINTE GENEVIEVE - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAN THE NGO domicilié(e) 30 RUE DE LA MONTAGNE SAINTE GENEVIEVE - 75005 - PARIS - France.

La marque CA COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA COM est expirée depuis le 4 juillet 2022.

VAN THE NGO a également déposé les autres marques suivantes : L CONDOR , EL CONDOR


M. VAN THE NGO - 30 RUE DE LA MONTAGNE SAINTE GENEVIEVE - 75005 - PARIS - France


M. VAN THE NGO - 30 RUE DE LA MONTAGNE SAINTE GENEVIEVE - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.