Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FILETUBE
Numéro de dépôt :
1011180
Date de dépôt :
03/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Villefranche S/Saône
Présentation de la marque FILETUBE
Déposée le 3 mars 1977 par VAN STEENBRUGGHE Michel CRUIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Villefranche S/Saône), la marque française « FILETUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FILETUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FILETUBE est expirée depuis le 3 mars 1987.
VAN STEENBRUGGHE Michel CRUIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018