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Marques déposées par VAN SINT JAN Pierre
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J'AMELIORE MA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'AMELIORE MA MAISON
VAN SINT JAN Pierre

Numéro de dépôt :
94539623
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque J'AMELIORE MA MAISON

Déposée le 11 octobre 1994 par VAN SINT JAN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'AMELIORE MA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est VAN SINT JAN Pierre, domicilié(e) rue d'Ohain, 16 1380 LASNE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque J'AMELIORE MA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'AMELIORE MA MAISON est expirée depuis le 11 octobre 2004.


VAN SINT JAN Pierre - rue d'Ohain, 16 1380 LASNE BELGIQUE - Belgique


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Papier et carton; articles en papier et articles en carton non compris dans d'autres classes; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures