Déposée le 9 février 2001 par VAN SCHOOTE BERNADETTE et CLAESENS ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NAIVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Les déposants sont VAN SCHOOTE BERNADETTE, domicilié(e) 2, PLACE ARSON, 06300 NICE - France et CLAESENS ANDRE, domicilié(e) 170, AVENUE DE LA GRANGE, RIMADE, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN SCHOOTE BERNADETTE - France.
La marque NAIVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAIVETTE est expirée depuis le 9 février 2011.
VAN SCHOOTE BERNADETTE a également déposé les autres marques suivantes : CONDIDE
VAN SCHOOTE BERNADETTE - 2, PLACE ARSON, 06300 NICE - France
CLAESENS ANDRE - 170, AVENUE DE LA GRANGE, RIMADE, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France
VAN SCHOOTE BERNADETTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Produits de l'imprimerie Edition de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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