Déposée le 19 mars 2002 par van Riel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MERCATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est van Riel, Michel domicilié(e) 42 route de la Troche,78490 Grosrouvre - 78490 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, van Riel, Michel domicilié(e) 42, route de la Troche,78490 Grosrouvre - 78490 - France.
La marque MERCATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
van Riel, Michel - 42 route de la Troche,78490 Grosrouvre - 78490 - France
van Riel, Michel - 42, route de la Troche,78490 Grosrouvre - 78490 - France
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363847 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Publicité ; administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'expositions à but commerciaux et de publicité. Assurances, estimations immobilières, gérance d'immeubles. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, location d'automobiles, réservation de places de voyage, Education ; formation ; organisation et conduite de colloques et conférences, congrès. Réservation de places de spectacle. Publication électronique de livres et périodiques en ligne.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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