Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALAISONS DU MONT CHARVIN
MR VAN QUACKEBEKE Daniel

Numéro de dépôt :
93473176
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque SALAISONS DU MONT CHARVIN

Déposée le 17 juin 1993 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALAISONS DU MONT CHARVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel domicilié(e) 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VAN QUACKEBEKE Daniel - France.

La marque SALAISONS DU MONT CHARVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DU MONT CHARVIN est expirée depuis le 17 juin 2003.

VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LES TAVAILLONS , L'ESCARGOT , MEDAILLON AUX AMANDES , LA COULEUVRE , CROIX DE CIMES PISTACHES , DOG HOT'S , (Marque figurative) , LES BATONNETS , LA CHANTERELLE , (Marque figurative)


MR VAN QUACKEBEKE Daniel - 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France


MR VAN QUACKEBEKE Daniel - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Produits de salaisons, produits carnés et plus particulièrement saucissons secs : tous ces produits étant de fabrication artisanale.