(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 août 1996 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639172.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 août 2006.
VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39