Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr VAN QUACKEBEKE Daniel

Numéro de dépôt :
96639172
Date de dépôt :
16/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 août 1996 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel domicilié(e) 25 Chemin de Montpellaz, 74290 VEYRIER-du-lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VAN QUACKEBEKE Daniel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639172.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 août 2006.

VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS DU MONT CHARVIN , LES TAVAILLONS , L'ESCARGOT , MEDAILLON AUX AMANDES , LA COULEUVRE , CROIX DE CIMES PISTACHES , DOG HOT'S , (Marque figurative) , LES BATONNETS , LA CHANTERELLE


Mr VAN QUACKEBEKE Daniel - 25 Chemin de Montpellaz, 74290 VEYRIER-du-lac - France


Mr VAN QUACKEBEKE Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Produits de salaisons, produits carnés et plus particulièrement saucissons secs