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Marques déposées par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MR VAN QUACKEBEKE Daniel, Claude

Numéro de dépôt :
94513635
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1994 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel domicilié(e) 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VAN QUACKEBEKE Daniel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513635.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 2004.

VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS DU MONT CHARVIN , LES TAVAILLONS , L'ESCARGOT , MEDAILLON AUX AMANDES , LA COULEUVRE , CROIX DE CIMES PISTACHES , DOG HOT'S , LES BATONNETS , LA CHANTERELLE , (Marque figurative)


MR VAN QUACKEBEKE Daniel, Claude - 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France


MR VAN QUACKEBEKE Daniel - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Produits de salaisons, produits carnés et plus particulièrement saucissons secs