Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TAVAILLONS
Monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel

Numéro de dépôt :
1336076
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque LES TAVAILLONS

Déposée le 18 décembre 1985 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TAVAILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel domicilié(e) 12, avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-DU-LAC (dossier no 2059947) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2059947) - France.

La marque LES TAVAILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TAVAILLONS est expirée depuis le 18 décembre 2005.

VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS DU MONT CHARVIN , L'ESCARGOT , MEDAILLON AUX AMANDES , LA COULEUVRE , CROIX DE CIMES PISTACHES , DOG HOT'S , (Marque figurative) , LES BATONNETS , LA CHANTERELLE , (Marque figurative)


Monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel - 12, avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-DU-LAC (dossier no 2059947) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2059947) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1995 n°2059947 - Publication au BOPI 1995-11-28

Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Produits de salaisons et de confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.