Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BATONNETS
Numéro de dépôt :
1610029
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque LES BATONNETS
Déposée le 27 avril 1990 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES BATONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BATONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01