LA COULEUVRE
Présentation de la marque LA COULEUVRE
Déposée le 27 avril 1990 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LA COULEUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA COULEUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COULEUVRE est expirée depuis le 27 avril 2000.
VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01