Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COULEUVRE
Mr VAN QUACKEBEKE Daniel

Numéro de dépôt :
1610027
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
27/04/2000
LA COULEUVRE de VAN QUACKEBEKE Daniel

Présentation de la marque LA COULEUVRE

Déposée le 27 avril 1990 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LA COULEUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel domicilié(e) 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France.

La marque LA COULEUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COULEUVRE est expirée depuis le 27 avril 2000.

VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS DU MONT CHARVIN , LES TAVAILLONS , L'ESCARGOT , MEDAILLON AUX AMANDES , CROIX DE CIMES PISTACHES , DOG HOT'S , (Marque figurative) , LES BATONNETS , LA CHANTERELLE , (Marque figurative)


Mr VAN QUACKEBEKE Daniel - 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01

Produits de salaison et en particulier saucisson sec