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Marques déposées par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel
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L'ESCARGOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT
MR VAN QUACKEBEKE Daniel, Claude

Numéro de dépôt :
94507287
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque L'ESCARGOT

Déposée le 16 février 1994 par monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESCARGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est monsieur VAN QUACKEBEKE Daniel domicilié(e) 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VAN QUACKEBEKE Daniel - France.

La marque L'ESCARGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT est expirée depuis le 16 février 2004.

VAN QUACKEBEKE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS DU MONT CHARVIN , LES TAVAILLONS , MEDAILLON AUX AMANDES , LA COULEUVRE , CROIX DE CIMES PISTACHES , DOG HOT'S , (Marque figurative) , LES BATONNETS , LA CHANTERELLE , (Marque figurative)


MR VAN QUACKEBEKE Daniel, Claude - 12 Avenue du Général Doyen, 74290 VEYRIER-du-lac - France


MR VAN QUACKEBEKE Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Produits de salaisons, produits carnés et plus particulièrement saucissons secs