Marque expirée - Marque en non vigueur

bos system HI-TECH
Van Phai PHAN

Numéro de dépôt :
3400197
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/12/2015
bos system HI-TECH de Van Phai PHAN

Présentation de la marque bos system HI-TECH

Déposée le 27 décembre 2005 par Van Phai PHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « bos system HI-TECH »

Le déposant est Van Phai PHAN domicilié(e) 144 Avenue de Muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Van Phai PHAN domicilié(e) 144 Avenue de Muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bos system HI-TECH est expirée depuis le 27 décembre 2015.


Van Phai PHAN - 144 Avenue de Muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Van Phai PHAN - 144 Avenue de Muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 21 août 2007 - Rejet partiel n°459158 - Publication au BOPI 2007-08-21

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, et d'enseignement ; Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques.

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique. Architecture ; décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).