Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTANY GARDEN
VAN PARYS Xavier, Antoine, Roger, Jean

Numéro de dépôt :
97663759
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque BOTANY GARDEN

Déposée le 12 février 1997 par VAN PARYS Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOTANY GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est VAN PARYS Xavier, Antoine, Roger, Jean, domicilié(e) 23, Place de l'Hôtel de Ville, 76300 SOTTEVILLE-lès-ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier VAN PARYS - France.

La marque BOTANY GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTANY GARDEN est expirée depuis le 12 février 2007.


VAN PARYS Xavier, Antoine, Roger, Jean - 23, Place de l'Hôtel de Ville, 76300 SOTTEVILLE-lès-ROUEN - France


M. Xavier VAN PARYS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

. engrais pour les terres, terreaux . produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides . produits agricoles & horticoles : grains, fourrages, pommes de terre, semences, bulbes, plants à repiquer, plantes et fleurs naturelles. Animaux vivants : poissons, oiseaux, rongeurs ; aliments pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.