ROUTE 66
Présentation de la marque ROUTE 66
Déposée le 4 novembre 1988 par la société étrangère VAN NELLE TABAK NEDERLAND BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE 66 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUTE 66 est expirée depuis le 4 novembre 2018.
VAN NELLE TABAK NEDERLAND BV a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation n°2126820 - Publication au BOPI 1998-45
Renouvellement avec limitation le 22 août 2008 n°2129102 - Publication au BOPI 2008-08-22
Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382494 - Publication au BOPI 2008-08-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 12 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460420 - Publication au BOPI 2007-09-12
Inscription le 25 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°260856 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 21 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°262487 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310208 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249049 - Publication au BOPI 1998-02-03