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Marques déposées par VAN MOLLE Walter K.L
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NETSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETSEM
VAN MOLLE Walter K.L.

Numéro de dépôt :
3015730
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2010
NETSEM de VAN MOLLE Walter K.L

Présentation de la marque NETSEM

Déposée le 21 mars 2000 par VAN MOLLE Walter K.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est VAN MOLLE Walter K.L., domicilié(e) 19, Rue de la Duchesse de Chartres, 60500 VINEUIL St. FIRMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN MOLLE Walter K.L. - France.

La marque NETSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSEM est expirée depuis le 21 mars 2010.


VAN MOLLE Walter K.L. - 19, Rue de la Duchesse de Chartres, 60500 VINEUIL St. FIRMIN - France


VAN MOLLE Walter K.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Instrument agricole : dispositif de sécurité destiné à protéger, par un mouvement de balancier, l'ensemble d'un chasse-débris composé de trois disques crantés tournant, par rotation forcée, en sens inverse de l'avancement du tracteur qui le supporte.