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Marques déposées par la société Van Melle Nederland B.V. société constituée selon les lois des Pays-Bas
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CEINTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEINTURE
Van Melle Nederland B.V. société constituée selon les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
98755782
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque CEINTURE

Déposée le 22 octobre 1998 par la société Van Melle Nederland B.V. société constituée selon les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la société Van Melle Nederland B.V. société constituée selon les lois des Pays-Bas domicilié(e) Zoete Inval 20, 4815 HK BREDA, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque CEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEINTURE est expirée depuis le 22 octobre 2008.

Van Melle Nederland B.V. société constituée selon les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS , MELLER, y'a un truc là-dedans


Van Melle Nederland B.V. société constituée selon les lois des Pays-Bas - Zoete Inval 20, 4815 HK BREDA, PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET WAGRET - France


Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362490 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Cacao et produits de cacao ; chocolat, produits de chocolat et boissons à base de chocolat ; pâtisserie et confiserie ; caramels et produits de caramel ; menthe pour confiserie, bonbons à la menthe, sucreries, bonbons, réglisse et produits de réglisse ; glaces comestibles ; petits fours salés ou sucrés.