Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN MELLE PETITS GLACES
VAN MELLE FRANCE, société anonyme 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM.

Numéro de dépôt :
1328017
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1995
VAN MELLE PETITS GLACES de VAN MELLE FRANCE

Présentation de la marque VAN MELLE PETITS GLACES

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAN MELLE PETITS GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque VAN MELLE PETITS GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN MELLE PETITS GLACES est expirée depuis le 23 octobre 1995.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE, société anonyme 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Pâtisserie, confiserie, biscuits, gâteaux, bonbons, chocolats.