Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN MELLE ORANGETTA
VAN MELLE FRANCE

Numéro de dépôt :
1094373
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VAN MELLE ORANGETTA

Déposée le 17 novembre 1978 par VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VAN MELLE ORANGETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAN MELLE FRANCE domicilié(e) (S.A.) 42 avenue Henri Delecroix, Boîte Postale No 23, 59510 HEM. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque VAN MELLE ORANGETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VAN MELLE ORANGETTA est expirée depuis le 17 novembre 1988.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE - (S.A.) 42 avenue Henri Delecroix, Boîte Postale No 23, 59510 HEM. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Biscuits.