TOFFEES ANGLAIS
Présentation de la marque TOFFEES ANGLAIS
Déposée le 3 juin 1980 par VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOFFEES ANGLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOFFEES ANGLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137071.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOFFEES ANGLAIS est expirée depuis le 3 juin 1990.
VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053
Inscription - Transmission de propriété n°26950 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°121325 - Publication au BOPI