Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POINT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de la Pilaterie, rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.
La marque POINT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN MELLE FRANCE, société anonyme - Zone Industrielle de la Pilaterie, rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL - France
WAGRET CONSULTANTS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237854 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174137 - Publication au BOPI 1994-06-30
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses;machines à calculer;alarmes;machines à compter et à trier l'argent.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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