PETITS GLACES
Présentation de la marque PETITS GLACES
Déposée le 13 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITS GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS GLACES est expirée depuis le 13 juin 1994.
VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48