Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS GLACES
VAN MELLE FRANCE, société anonyme, 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM.

Numéro de dépôt :
1275697
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994
PETITS GLACES de VAN MELLE FRANCE

Présentation de la marque PETITS GLACES

Déposée le 13 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque PETITS GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS GLACES est expirée depuis le 13 juin 1994.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , MACHOUILLETTE


VAN MELLE FRANCE, société anonyme, 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Pâtisserie, confiserie, biscuits, gâteaux, bonbons, chocolats.